Lois de Solarune

[Airain]

Chers Citoyens et visiteurs de Solarune,

Par décision du conseil des Eminarques, les lois de notre belle cité seront désormais divisées en trois textes distincts :

• Le code pénal solarii, définissant les droits et devoirs de chacun.
• Code de procédure pénale des forces armées solarii, définissant les droits et devoirs des Gardes, des Faucons et des Longs-Crocs.
• Règles commerciales de la cité de Solarune, qui décriront les droits et devoirs des commerçants ainsi que le rôle de la guilde du commerce.

Le conseil des Eminarques

*Sceau du Palais de Solarune*

[Airain]

Code pénal solaril :

Chers Citoyens et visiteurs de Solarune,

Nul n'est censé ignorer la loi, vous devrez donc connaître et respecter les règles suivantes.

Article 1 :
Le pouvoir Solarii

La cité de Solarune, ainsi que tous les territoires Solariis sont sous l'autorité des cinq Eminarques qui siègent au palais. Leurs paroles ainsi que leurs écrits font force de loi en nos terres.

■ Eminarque de la guerre (responsable des faucons et des Longs Crocs) : Gamelin de Mizar

■ Eminarque des Sceaux (responsable de la justice, surveillance extérieure) : Roland Hall

■ Eminarque de la Haute Tour (Responsable de la Haute Tour et des magelames) : Talen Iss'Drall Tahur

■ Eminarque de l'extérieur (Diplomatie, commerce, agriculture) : Lucia-Annie Lajaretière

■ Eminarque de l'Esprit (Santé, Culture, Clergé, Festivités, Trésor public et biens immobiliers) : Jorus Galimer

Chaque Eminarque possède un bras droit que l'on appelle "Longuemain" et qui dispose de presque autant de pouvoirs que lui. Chaque ministère est organisé par des "Souffriciers", qui sont des mages spécialisés dans la gestion administrative avec l'assistance de la magie. Le poste de Souffricier équivaut à un grade de Lion, celui de Longuemain est supérieur au grade de Griffon.


Article 2 :
Les forces armées


2-1 : Il existe à Solarune divers corps armés aux fonctions diverses :

■ Infanterie (ou "Faucons") : infanterie légère chargée de garder les frontières.

■ La garde de ville : infanterie lourde chargée de protéger la cité et de faire régner l'ordre.

■ La garde de Hauterune : infanterie lourde chargée de défendre Dolphinia et le territoire de la famille Hauterune.

■ Les Longs Crocs : unité lourde d'élite chargée de la défense des frontières et de l'élimination de menaces majeures.

■ Les Phénix : rassemble tous les membres de l'armée ayant des "compétences exceptionnelles" et qui sont donc rattachés aux divers corps armés ayant besoin d'eux. Un bon tiers des Phénix sont des magelames chargés de la surveillance arcanique de la cité, le reste étant des enquêteurs, artisans, servants d'armes de siège, technomanciens et responsables de la logistique. Les quelques marins de l'armée Solarii sont également des Phénix.

2-2 : Les membres des différents corps d'armée ainsi que les personnes travaillant au palais (y compris les Eminarques) sont considérés comme fonctionnaires de la cité de Solarune.

2-3 : Il existe huit grades dans l'armée de Solarune, qui sont communs aux divers corps armés.

Par ordre hiérarchique croisant :

■ Recrue : Membre non-titulaire (à l'essai).

■ Faucon/Loup : les grades les plus bas. L'on parle de "Faucon" (ou "Vautour") pour l'Armée et de "Loup" pour la Garde et les Longs Crocs.

■ Lynx : grade intermédiaire, correspond aux vétérans et à certain instructeurs. Leur rôle consiste essentiellement à remplacer le Jaguar de l'escouade s'il est blessé ou absent.

■ Jaguar: Sous-officier, le rôle des Jaguars est de diriger des escouades sur le terrain et de relayer les ordres des officiers. Une escouade est composée d'un Jaguar pour 10 gardes ou longs-crocs et d'un pour 20 faucons (si un nombre anormal de volontaires sont mobilisés, ce ratio peut augmenter). Il s'agit du grade le plus élevé qu'un volontaire puisse obtenir.

■ Lion : Premier grade d'officier, chaque Lion dirige 3 escouades (soit 100 hommes dans l'armée et 50 pour la garde et les longs-crocs).

■ Tigre : Second grade d'officier, les forces armées disposent de six à huit Tigres. Ils peuvent diriger plusieurs Lions (et leurs escouades) si nécessaire. Les Tigres sont associés à un corps d'armée, mais il s'agit du premier rang qui peut être amené à rapidement changer de corps d'armée "si cela est jugé nécessaire".

■ Griffon : Au nombre de deux ou trois (suivant les besoins de l'Hypogriffe), les Griffons sont les généraux de l'armée Solarii. Sous les ordres directs de l'Hypogriffe, ils aident ce dernier à diriger l'ensemble de la garde. Officiellement, ils ne font partie d'aucun corps d'armée en particulier, leurs responsabilités étant assez "globales" : toutefois, il est courant qu'un Griffon en particulier s'occupe des affaires de l'armée et un autre de la garde. S'il y a un troisième griffon, il gère diverses autres affaires et aide ses confrères.

■ Hippogriffe : chef suprême de l'armée. Dirige les trois corps et ne réponds qu'aux ordres de l'Eminarque des Armées en personne.

2-4 : La Garde, les Longcrocs et les Magelames sont soumis au "Code de procédure pénale des forces armées solariis" qui définit et décrit la hiérarchie, mais également les droits et les devoirs de leurs membres.

2-5 : Un Garde, un Longcrocs ou un Magelame après qu'il ait montré son insigne, peut à tout moment se déclarer "en service" et donc se permettre d'intervenir.
L'insigne atteste de son identité, de son appartenance à l'armée solarii et de son grade.

2-6 : À compter de ce jour, les gardes, les Longcrocs et les Magelames ne forment plus qu'une seule institution. Ils seront tous les trois dédiés à la sécurité du peuple solarii et de son territoire.

Les grades de l'armée seront conservés et appliqués aux quatre anciens corps. La hiérarchie sera unique à tous les membres de ce nouveau groupe et ne sera plus définie selon l'appartenance à tel ou tel groupe comme c'était le cas auparavant.

En fonction du contexte des affaires ou des missions, chacun aura sa spécialisation :

■ Tout ce qui touche de près ou de loin à la magie sera confié aux Mageslames et à l'Unité des Arcanes.

■ Le maintien de l'ordre en ville sera toujours la mission de la garde.

■ Les affaires d'ordre militaire en territoire extérieur seront confiées aux Longcrocs.

La hiérarchie primera sur ses trois aspects : magie, maintien de l'ordre urbain et opérations extérieures.
Si un sujet est lié à la magie, un lynx Magelame sera "au-dessus" d'un lynx Garde ou Long-Croc et prendra les directives.
Si un sujet est lié aux lois de la ville, c'est un Lynx Garde qui prend le relai.
Etc.


Article 3 :
Juridiction

3-1 : La cité de Solarune possède un certain nombre de terres autour de ses murs. Ce Code pénal s’applique donc sur les territoires suivants :

■ Le territoire situé sous la Crevasse comprenant :
- La cité de Solarune dans son ensemble.
- Les villages de Saint Yveule, Dolphinia, Istalia, Ombrenasse
- Le cimetière de Solarune
- Les champs, Est et Ouest
- Chemin du vieux chêne
- Lac du corbeau blanc
- La forêt de l’Est
- La ferme oubliée
- Le carrefour des vents
- La jungle Nord
- Les territoires désertiques jusqu’à l’ancien camp des vautours

3-2 : Établissements à gestions particulière :

■ La Galante
■ Le Souffre nuit
■ Le Sous-sol de l'herboristerie
■ La taverne du Renard Rouge
■ La taverne des danseuses

Dans ces endroits, une sorte d’autogestion a été accordée par le Palais de Solarune. Les responsables de ces établissements peuvent gérer les troubles grâce à leur propre service de sécurité.
Ils ne peuvent en aucun cas mettre à mort un indésirable, mais sont libres de le livrer à la garde ou lui donner le châtiment qu’ils estiment juste. Au besoin, la garde peut leur venir en aide. Mais c’est alors elle et elle seule qui possédera l'autorité et aura la possibilité d'agir.

3-3 : Jugement des crimes et délits.

■ Tout délit commis sur les terres Solarii où dans l'enceinte de la cité et faisant l'objet d'une arrestation devra être géré par au moins un gradé : Lion ou grade supérieur.
L'officier en charge du dossier pourra enquêter, juger et sanctionner lui-même à hauteur du délit selon les lois Solarii.
Le gradé pourra également charger un autre membre de la garde (d'un garde inférieur) de l'enquête. Mais il ne pourra pas déléguer le jugement.
Enfin il pourra être démis d'une affaire par sa hiérarchie, si celle-ci le décide.

■ Tout Crime commis sur les terres Solarii où dans l'enceinte de la cité et faisant l'objet d'une arrestation devra être jugé par au moins deux Griffons par respect d'impartialité.
L'hypogriffe, et l'éminarchie se réservent le droit de traiter le crime, sans concertation avec les autres officiers, en engageant leur responsabilité sur le jugement.


Article 4 :
Comportements inappropriés sur la voie publique

4-1 : Insulte sur la voie publique
Toute conduite indigne (joute verbale, insultes, fornication) dans les rues où tout autre endroit public n’a pas lieu d’être. Les contrevenants recevront un premier avertissement des autorités sans sanctions. Si la ou les personnes récidivent, cela sera considéré comme un refus d’obtempérer (article 11).

4-2 : Ébriété sur la voie publique :
L'état d'ébriété n'est pas punissable par la loi, à moins que celui-ci n'engendre un trouble manifeste (Insulte, bagarre). Si une personne saoule trouble l'ordre public (article 4) malgré les avertissements des fonctionnaires de la cité, se reporter à "Refus d'obtempérer" (article 11) ou à toute autre section adaptée.

4-3 : Outrage à un fonctionnaire de la cité de Solarune
Toute insulte ou autres forme d’irrespect en vers un fonctionnaire de la cité (voir Article 2) entraînera une amende de 4 solars d’argent.
Manquer de respect à un Eminarque entraînera également une peine d’emprisonnement de deux jours et des excuses publiques.


Article 5 :
Tolérance de la cité

Solarune est une terre d'asile pour toute personne venue en paix, races* et cultes* confondus. Les conflits héritiers du vieux continent ne sont pas les bienvenus en Melnopée, toute vengeance, même mue par une raison noble n'a pas lieu d’être (articles 9, 13-3, 19).

* Quelques exceptions et particularités sont cependant à prendre en compte dans les articles 5-2 et 5-4.

5-1 : Les extérieurs mauvais (les démons, diables et autres incarnations du mal et du chaos) et les morts-vivants ne sont pas tolérés dans notre cité. Ils seront bannis ou abattus selon la menace qu’ils représentent.

L'autorité compétente qui interpelle le ou les individu(s) a tous pouvoir pour évaluer la dangerosité d’une créature.

5-2 : Le recensement est désormais obligatoire pour toutes les personnes citoyennes de Solarune, peu importe leur race.

Pour rappel, un individu devient citoyen de Solarune à partir du moment où elle achète un bien immobilier et/ou travaille sur le territoire solarii.

Ainsi, les personnes ne s’étant pas présentées au palais ou à la garde pour se faire recenser ne pourront pas prétendre à une embauche sur le territoire solarii (institutions, boutiques, CBE, auberges, etc). Elles ne pourront pas non plus prétendre à l'acquisition d’un bien immobilier sur nos terres.

Vous y écrirez les informations suivantes :

■ Nom :
■ Prénom(s) :
■ Race :
■ Age :
■ Profession(s) :
■ Natif : Oui - Non / Dates d’arrivée en Melnopée :
■ Adresse actuelle :

Ce document sera délivré par un officier de la tour de garde (Lynx, Lion, Griffon, Hippogriffe). Ces autorisations pourront être abrogées en cas de délits graves (ou de nombreuses récidives) et/ou de crimes. Seul un Griffon, l'Hypogriffe ou un membre de l’Eminarchie des sceaux pourront prononcer l’abrogation de ces autorisations.

L'autorisation ne peut être exigée que lors des situations décrites ci-dessus (achat d'un bien immobilier, embauche, etc). Un garde ne peut pas décider de contrôler arbitrairement les citoyens.

5-3 : Les êtres étant la propriété d'un citoyen Solarii (golems et autres créations magiques, invoquations, etc...) peuvent obtenir un droit de circulation si leur propriétaire en fait la demande. Ce document sera délivré par un officier de la tour de garde (Lynx, Lion, Griffon, Hippogriffe). Le propriétaire est libre de retirer ce droit de circulation quand il le désire. Ce droit pourra être retiré à tout moment par un Griffon, l'Hypogriffe ou un membre de l’Eminarchie des sceaux, en cas de non-respect des lois.

Tous ses biens physiques restent les possessions de son "propriétaire". D'un point de vue pénal, la créature sera considérée comme responsable de ses actes. C’est cependant son propriétaire qui devra s'acquitter de toute sanction financière (puisque l'argent du prévenu appartient à son "propriétaire").

5-4 : Les églises et le prosélytisme des cultes ci-dessous sont interdits sur le territoire solarii. Une certaine tolérance est cependant appliquée dans le cadre du domaine privée, dans le respect des lois en vigueurs.

■ Baine
■ Mask
■ Shar
■ Cyric
■ Velsharoon
■ Lolth
■ Talona
■ Thorgan
■ Loviatar
■ Malar
■ Talos
■ Tiamat

Les signes et symboles ostentatoires, les prêches, les lieux de culte de ces églises ne seront pas tolérés sur l’espace public.
Les clercs et croyants contrevenants seront passibles d’un bannissement du territoire solarii.

Toute jouxte entre membres de cultes ennemis ne sera pas tolérée sur le territoire solarii. Les contrevenants s’exposent à des poursuites conformément aux lois en vigueur (articles 9, 13-3, 19).


Article 6 :
Dissimulation de l’identité

De par le caractère cosmopolite de notre belle cité et certaines tensions interraciales observées, il a été jugé préférable de permettre à ceux qui le désirent de conserver leur heaume, capuchon ou masque en ville.
Cependant, à la demande de tout garde, longcrocs, magelame ou membre du palais, la personne interpellée devra retirer son casque, capuchon ou masque.
Les contrevenants s’exposent aux sanctions d’un refus d’obtempérer (article 11).


Article 7 :
Les armes

7-1 : Toute arme doit rester au fourreau, à la ceinture ou dans le dos. Les contrevenants, après avoir reçu une première injonction s’exposeront à une réaction possiblement vive et justifiée des autorités.
Selon les circonstances les peines des articles neuf (combats/joutes), onze (refus d’obtempérer), quatorze (récidives) dix-neuf (Homicide) pourront être appliquées.

7-2 : Les cannes et bâtons ne sont pas considérés comme des armes. Cependant, s’ils sont utilisés pour menacer ou blesser, les contrevenants s’exposeront aux peines des articles neuf (combats/joutes), onze (refus d’obtempérer), quatorze (récidives) et dix-neuf (Homicide).

7-3 : La poudre de fumée et les armes qui y sont associées sont interdites sur le territoire Solarii et pourront être saisies par la garde si elles sont exposées. Une dérogation peut être obtenue auprès du Palais concernant un usage naval de telles armes, sous forme de canons. Le Conseil Corsaire de Port-Galus, travaillant régulièrement pour Solarune en qualité de mercenaires, dispose également d'une dérogation tant que leurs armes restent à bord des navires.




Article 8 :
Animaux / familiers / montures

8-1 : Tout familier, invocation ou animal potentiellement dangereux sera abattu. Les seules créatures admises entre les murs de Solarune sont les chats, chiens, chevaux, oiseaux et autres animaux domestiques.

Cet article concerne également les familiers des membres de la Haute Tour, à l'exception que ces derniers peuvent invoquer leur familier pixie/fée ou golem de taille inférieure ou équivalente à une taupinette (Des exceptions pour le reste peuvent être tolérées sur dérogation, voir article 5-3).

L'autorité compétente qui interpelle le ou les individu(s) a tous pouvoir pour évaluer dans quelle mesure l’animal est dangereux ou non.

Les contrevenants s’exposent aux peines suivantes :
■ Animal dangereux non magique : Amende de 4 solars d’argent, pouvant être prélevé par un loup.
■ Animal dangereux magique : voir article « 16-7 » (Magie – Sanctions).
■ Peines de l’article 9 (combats /joutes).
■ Peines de l'article 11 (Refus d'obtempérer).
■ Peines de l’article 19 (homicide).

8-2 : Les montures
L'utilisation de montures au sein de la cité est interdite.
Une dérogation peut être accordée à ceux qui s'acquitteront de la taxe de passage (d'un montant d’un solar d’argent par jour) et aux marchands/négociants justifiant d'une charge à transporter.

Les membres de la noblesse et les fonctionnaires de la cité de Solarune ne sont pas soumis à l’article 8-2.


Article 9 :
Combats/joutes

Tout combat d’ordre « hostile » (hors entraînement) n’a pas lieu d’être en la cité de Solarune et ses territoires extérieurs, tout contrevenant s’expose aux peines suivantes :
Les loups pourront emprisonner les contrevenants, la durée totale d’incarcération sera fixée par les officiers (Lynx, Lion, Griffon) ou l’Eminarchie des sceaux.

■ Agression (tout contact mal intentionné pouvant occasionner une blessure légère) :
Amende de 3 solars d’argent, pouvant être prononcée par un loup, un officier (Lynx, Lion, Griffon) ou l’Eminarchie des sceaux (ou l’Eminarchie de la Haute Tour en cas de crime magique ; ou l’Eminarchie de la guerre si l’affaire a eu lieu hors des murs de la cité).

■ Agression caractérisée (Bagarres essentiellement) :
Amende d’un solar d'or et/ou 2 nuits en cellule. L’amende pourra être prononcée par un Lynx, Lion, Griffon ou l’Eminarchie des sceaux (ou l’Eminarchie de la Haute Tour en cas de crime magique ; ou l’Eminarchie de la guerre si l’affaire a eu lieu hors des murs de la cité), qui fixera également la durée d’incarcération.

■ Agression aggravée (Bagarres occasionnant des blessures graves) :
Incarcération immédiate du ou des prévenus.
Le ou les prévenus s’exposent à une amende de cinq solars d'or ET une peine d’un mois de prison. Une interdiction d'approcher la personne agressée à moins de 10 mètres sera également prononcée. La victime peut demander l'abrogation de cette interdiction auprès d'un Lion ou d’un Griffon de la garde. L’amende devra être prononcée par un Lion, un Griffon ou l’Eminarchie des sceaux (ou l’Eminarchie de la Haute Tour en cas de crime magique ; ou l’Eminarchie de la guerre si l’affaire a eu lieu hors des murs de la cité).


Article 10 :
Le vol

Les vols ou toute forme d’extorsion seront sanctionnés des peines suivantes :
Les loups pourront emprisonner les contrevenants, la durée totale d’incarcération sera fixée par les officiers (Lynx, Lion, Griffon) ou l’Eminarchie des sceaux.

■ Vol à l'étalage/A la tire : Amende de quatre solars d’argent et restitution/remboursement de l'objet. Cette peine pourra être prononcée par un loup, un officier (Lynx, Lion, Griffon) ou un membre de l’Eminarchie des sceaux.

■ Vol par effraction : Amende de huit solars d’argent et incarcération immédiate d’une semaine minimum. La peine d’emprisonnement pouvant s’étendre jusqu'à trois semaines, selon le mode opératoire et les dégâts causés. Cette peine pourra être prononcée par un Lion, un Griffon, ou un membre de l’Eminarchie des sceaux.

■ Escroquerie : En cas d'escroquerie avec ou sans association avec le grand banditisme. Une incarcération immédiate sera prononcée contre le ou les prévenus.
L'affaire sera confiée à l’Eminarchie des sceaux (avec l’appui de l’Eminarchie de la Haute Tour en cas de crime magique ; ou l’Eminarchie de la guerre si l’affaire a eu lieu hors des murs de la cité), le ou les prévenus comparaîtront au tribunal de la cité. Un jugement sera alors prononcé pour établir le temps d’emprisonnement et le montant des amendes.


Article 11:
Refus d'obtempérer

Les individus refusant de se soumettre à l’injonction d’un garde, d'un longcrocs, d'un magelame ou d’un membre du palais s’exposeront aux peines suivantes :

■ Amende de trois solars d’argent pouvant être prélevée par un loup. En cas de récidives, cette amende est doublée, puis triplée, puis quadruplée (au maximum). Après quatre récidives, les prévenus s’exposent à une comparution au tribunal.


Article 12 :
Délit de fuite/Mise à prix de suspect

12-1 : Délit de fuite
Les contrevenants s’exposent à la peine suivante :
■ Amende de cinq solars d’argent à deux solars d'or selon la gravité du délit/crime. Une fuite, même sans constatation des autorités, suite à une plainte, est considérée comme un délit de fuite. Le montant devra être défini par un Lion, un Griffon ou par l’Eminarchie des sceaux.

12-2 : Mise à prix de suspect
Les autorités Solarii classifient les criminels recherchés selon leur dangerosité, en trois catégories. La première regroupant les individus les moins dangereux, la troisième comprend les pires criminels. Les personnes n’ayant pas commis de crimes, mais qui sont tout de même recherchés (suite à une disparition par exemple), rentreront dans la catégorie "0".

N'importe qui peut prétendre à une prime de catégorie 0, 1, et 2. Les informations sur les personnes recherchées seront inscrites sur un panneau devant la Tour des gardes.

La catégorie 3 est réservée aux mercenaires et aux guildes ayant reçu une autorisation de la part des autorités. Cet accord peut être décerné par un Griffon ou un membre de l'Eminarchie des sceaux. Les informations concernant les personnes recherchées de cette catégorie sont strictement confidentielles. Toute divulgation non autorisée entraînera l'incarcération immédiate des contrevenants.

Seul un Griffon ou un membre de l'Eminarchie des sceaux est habilité à fixé le montant d'une prime.

Interpellation d'un fugitif en ville :

L'identification du suspect devra être formelle. Toute erreur pouvant entraîner des poursuites de la part des autorités et de la victime, en vers le ou les chasseurs de primes. Il est à ce titre formellement interdit d'attaquer à vue toute personne encapuchonnée ou masquée, à moins qu'un signe distinctif ne soit formellement identifié.

Il est fortement conseillé de faire appel aux autorités en cas d'identification d'un suspect. Une retenue potentiellement minime sera alors appliquée sur la prime, dépendant de vos actions. Ainsi, une simple dénonciation d'une personne recherchée pourra vous faire valoir une bonne partie de la prime, si elle aboutit à son arrestation.

Toute infraction commise pendant la traque, entre les murs de la cité reste punissable, excepté celles qui concernent la capture du suspect (vif). Il est formellement proscrit d'employer la magie lors d'une capture, à moins d'être muni d'une dérogation de la tour des mages. Tout bien matériel détruit lors du combat sera également déduit de la prime, et sera utilisé pour le remboursement du bien.


Article 13 :
Non dénonciation/Diffamation/Complicité/Représailles

13-1 : Non dénonciation
Tout manquement aux lois doit être signalé aux autorités (Gardes, Long crocs, Magelames, Palais). Ne pas signaler un délit ou un crime expose à la peine suivante :
■ Amende de deux solars d’argent pouvant être prélevée par un loup, un officier (Lynx, Lion, Griffon) ou un membre de l’Eminarchie des sceaux.

13-2 : Diffamation
La diffamation n'est reconnue qu'en cas de plainte d'un des partis. Un Lion pourra alors décider de la juste portée de celle-ci, pour en estimer le coût de la réparation. Pouvant varier entre 1 solar d’argent et un solar de platine. Pour les valeurs de plus de deux solars d'or, l'aval d'un griffon est nécessaire. Pour les valeurs de plus de cinq solars d'or, un passage au tribunal est nécessaire.
Une fausse déclaration faite aux autorités se verra sévèrement punie d'une peine équivalente à celle qui aurait pu être encourue par l'accusé, en plus d'éventuel renforcement de cette peine pour diffamation, et délit aggravé (Article 20). Le ou les prévenus pourront également être condamnés à des excuses publiques.

13-3 : Représailles
En aucun cas, un règlement de comptes ne sera toléré. Les contrevenants s’exposent aux peines suivantes :
■ Les peines des articles 9, 16 et 19.

13-4 : Complicité
La peine sera calculée au cas par cas. L'affaire sera confiée à l’Eminarchie des sceaux, le ou les prévenus comparaîtront au tribunal de la cité. Un jugement sera alors prononcé pour établir le temps d’emprisonnement et le montant des amendes.


Article 14 :
Récidive

La récidive à tout délit ou crime entraînera des peines doublées, puis triplées et enfin quadruplées. Au-delà de quatre condamnations pour le même motif, le ou les prévenus comparaîtront devant le tribunal. Une peine d’aggravation pourra également être ajoutée au dossier.


Article 15 :
Amende impayée

Après qu’ils aient reçu leurs condamnations, les prévenus auront un délai de trois jours pour s’acquitter de leurs peines pécuniaires. Pour des raisons évidentes, les prévenus devront laisser à la tour de garde de Solarune certains de leurs biens (d’une valeur équivalente à l’amende), en guise de caution.
Cependant, toute amende pourra être réglée par un tiers, notamment pendant la durée d'emprisonnement de l'accusé.

Dans le cas d’une impossibilité de paiement, un officier (Lynx, Lion, Griffon) ou un membre de l’Eminarchie des sceaux pourra proposer aux prévenus un service militaire non rémunéré, sur une période donnée. En cas de refus, si l’amende n’est pas réglée sous trois jours, les biens du prévenu seront saisis par la cité jusqu’à atteindre le montant de la ou des peines pécuniaires.
En ce qui concerne les prévenus insolvables, ayant refusé le service militaire, leur peine de prison sera triplée (s’il y avait aucune peine d’enjôlement prononcée, le délai par défaut sera de trois mois).


Article 16 :
La magie
Ces articles concernent l'usage de toutes formes de magie et de pouvoirs magiques, surnaturels ou extraordinaires.

16-1 : Pratique de la magie
- L'utilisation de la magie au-delà du troisième cercle est interdite sur l'ensemble du territoire Solarii. Sauf bien sûr dans l'enceinte de la Haute Tour, qui possède son propre règlement intérieur.

- Les membres de la Haute Tour sont autorisés à utiliser la magie au-delà du troisième cercle sur le territoire solarii, en dehors de l'enceinte de la cité et des villages. Ils sont cependant eux aussi soumis à la loi et s’exposent à des poursuites en cas d’agression ou de détériorations de biens publics ou privés.

- L'usage de magie du troisième cercle ou supérieur pour les non-membres de la Haute Tour peut être toléré en dehors de l'enceinte de la ville et des villages uniquement dans le cas où la magie est utilisée pour protéger des personnes ou des biens. Cette exception est soumise à l'appréciation des représentants de l'autorité.

16-2 : Magie hostile
Les sorts de type offensifs sont totalement interdits en ville. Sauf bien sûr dans l'enceinte de la Haute Tour, qui possède son propre règlement intérieur.
Est considéré comme sort de type offensif :
■ Ceux provocants des blessures.
■ Ceux qui asservissent la volonté de leurs cibles.
■ Ceux qui altèrent les sens de leurs cibles.
■ Ceux qui modifient ou dissimulent l'identité d'une personne à des fins malveillantes.
■ Ceux qui changent la forme ou la nature de la cible (métamorphose funeste, pétrification).

16-3 : Les soins magiques
Les sorts de soins ne sont pas compris dans cette réglementation.

16-4 : La magie en lieu privé
L'utilisation de la magie en lieu privé est tolérée, tant qu'elle respecte les lois et la sécurité d'autrui (Interdiction de dépasser le troisième cercle toujours en vigueur). C’est à ce titre que les autorités auront la possibilité d'intervenir dans un établissement non-public, s’ils jugent cela nécessaire.

16-5 : La magie en établissement à gestion particulière
L'utilisation de la magie au-delà du troisième cercle dans les établissements à gestion particulière est interdite. Les mages lames auront tout pouvoir d'intervenir en cas de transgression ou d'alerte. Ils sont également habilités à intervenir quand bon leur semble pour des contrôles.

16-6 : Événements spéciaux
L'utilisation de sortilèges au-delà du troisième cercle pour la protection de biens privés ou d'évènements spéciaux (spectacle, foire, tournoi), devra faire l'objet d'une autorisation écrite et signée de l’Eminarque de la magie..

16-7 : Les sanctions
Les gardes, les longcrocs et les magelames pourront emprisonner les contrevenants, la durée totale d’incarcération sera fixée par les officiers (Lynx, Lion, Griffon) ou par l'Eminarchies des sceaux.

■ Utilisation illégale de la magie sans détérioration de biens ou blessure :
Un solar d’or d'amende, prononcée par les officiers (Lynx, Lion, Griffon) ou par l'Eminarchies des sceaux.

■ Utilisation illégale de la magie avec détérioration de biens publics ou privés :
Trois solars d’or d'amende, une semaine de prison, remboursement des biens. L’amende et la durée d’incarcération devront être prononcée par les officiers (Lynx, Lion, Griffon) ou par l'Eminarchies des sceaux.

■ Utilisation illégale de la magie ayant occasionné des blessures sans entraîner la mort : Incarcération immédiate du ou des prévenus. Les geôles de la Haute tour pourront être utilisées si le ou les prévenus sont jugés dangereux.
Le ou les prévenus s’exposent à une amende de sept solars d’or et à une peine d’un mois de prison. Une interdiction d'approcher la personne agressée à moins de 50 mètres sera également prononcée. La victime peut demander l'abrogation de cette interdiction auprès d'un Lion de la garde. L’amende et la durée d’incarcération devront être prononcées par un Griffon ou un membre de l’Eminarchie des sceaux.

■ Utilisation illégale de la magie ayant entraîné la mort :
Incarcération immédiate du ou des prévenus, les geôles de la Haute tour pourront être utilisées si le ou les prévenus sont jugés dangereux.
Le ou les prévenus s’exposent à une amende de deux solars de platine ainsi qu’à l’application des peines de l’article dix-neuf (homicide).
À la demande des Eminarchies des sceaux, un bain de Phlogisline pourra être infligé au(x) prévenu(s) si le meurtre est volontaire et prémédité.
L'affaire sera confiée à l’Eminarchie des sceaux, le ou les prévenus comparaîtront au tribunal de la cité. Un jugement sera alors prononcé pour établir le temps d’emprisonnement, le montant des amendes et les autres peines éventuelles.

16-8 : Sorcellerie
L'usage de la sorcellerie est soumise aux mêmes restrictions que la magie classique, plus les restrictions suivantes :
■ L'usage de la sorcellerie au delà du cercle trois en dehors de l'enceinte de la ville ne peut être tolérée qu'en présence d'un membre de la Garde ou de la Haute Tour de Magie qui accepte de se porter garant.

■ Les sorcièr·e·s ne peuvent être membres de la Haute Tour. En revanche, il est possible d'obtenir une dérogation permanente pour l'usage des sorts au-delà de l'équivalence du cercle trois et jusqu'au sixième cercle inclus, en obtenant l'aval de trois signataires, qui doivent inclure au moins un membre de la Garde et un membre de la Haute Tour. Le sorcier ou la sorcière sera alors répertorié.e dans les registres de la Haute-Tour, comme "membre honoraire".

■ Les sorcier·e·s associés à des entités maléfiques et dangereuses pourront être arrêtés et jugé au titre de l'article 5-4.




Article 17 :
L'esclavage

L'esclavage est hors la loi entre nos murs, les personnes qui se rendent coupables de tels actes de cruauté s'exposeront à de lourdes sanctions.
Une incarcération immédiate sera prononcée contre le ou les prévenus.
L'affaire sera confiée à l’Eminarchie des sceaux, le ou les prévenus comparaîtront devant le tribunal de la cité. Un jugement sera alors prononcé pour établir le temps d’emprisonnement et le montant des amendes. Un bannissement des terres solarii pourra être requis contre le ou les prévenus.


Article 18 :
Viol

18-1 : Tentative de viol
Le ou les contrevenants s’exposent aux peines suivantes :
La garde, les longcrocs, les magelames pourront emprisonner les contrevenants, la durée totale d’incarcération sera fixée par les officiers (Lion ou Griffon) ou l’Eminarchie des sceaux.

Les suspects encourront les peines suivantes :

■ Incarcération immédiate.
■ Amende d’un solar d'or.
■ Une semaine d'emprisonnement.

18-2 : Viol
Le ou les contrevenants s’exposent aux peines suivantes :
La garde, les longcrocs, les magelames pourront emprisonner les contrevenants, la durée totale d’incarcération sera fixée par les officiers (Lion ou Griffon) ou l’Eminarchie des sceaux .

Les suspects encourront les peines suivantes :

■ Incarcération immédiate.
■ Amende de cinq solars d'or.
■ Deux à trois mois d'emprisonnement. À noter que cette sentence est souvent couplée avec une agression (Article 9) et une aggravation de peine (Article 20).


Article 19 :
Homicide

Tout meurtre entraînera de manière systématique l’incarcération immédiate du ou des suspects incriminés.

19-1 : Les suspects, selon les circonstances, s’exposent aux peines suivantes :
■ Amende d’un solar de platine et cinq solars d’or (cinq solars d’or supplémentaire si crime magique, voir article 16).
■ Peine d’emprisonnement longue.
■ Bannissement des terres Solarii.
■ Peine de mort.

L'affaire sera confiée à l’Eminarchie des sceaux, le ou les prévenus comparaîtront devant le tribunal de la cité. Un jugement sera alors prononcé pour établir le temps d’emprisonnement, le montant des amendes et les autres peines éventuelles.

19-2 : Les établissements à gestions particulières ne pourront pas se substituer à cette loi.


Article 20 :
Aggravation de peine

20-1 : Tout délit/crime pourra s'accompagner d'une peine d'aggravation. Notamment en cas de torture psychologique ou physique (par exemple pendant un viol). Cette peine se traduira par une augmentation de l'amende et du temps d'incarcération, pouvant l'allonger de sa moitié, jusqu'à la tripler. Il est possible qu’une partie de l’amende soit reversée au(x) victime(s). Seule l’Eminarchie des sceaux peut décider d’une peine d’aggravation.

Pour certains crimes graves ou en cas de multiples récidives, une aggravation de peine pourra entraîner les châtiments
suivants :

■ Excuses publiques.
■ Amende (Saisie des biens, demeures et autres, ou de sommes d’argent variées).
■ Emprisonnement dans les geôles de la tour de garde, du palais ou dans les cages d’anti-magie de la Haute Tour.
■ Bannissement des terres solarii.
■ Coups de fouet.
■ Amputation d’une ou des deux mains avec application de Thorgaline*.
■ Coupure de la toile par bain de Phlogisline*.
■ Pendaison (avec destruction totale du corps ensuite).
■ Décapitation (avec destruction totale du corps ensuite).
■ Mort par le feu.

20-2 : Un fonctionnaire de la cité, se rendant coupable de n’importe quel délit ou de crime se verra démis de ses fonctions et verra sa peine doublée.

Définitions :

La Thorgaline :

Substance alchimique mise au point par l’archimage Kaloum Thorgan, elle empêche, si on la répand sur une plaie, que toute guérison même magique ne s’effectue. Les tourmenteurs de Solarune ont pris pour habitude, pour s’assurer qu’une amputation soit définitive, de recouvrir de ce liquide les membres tranchés préalablement cautérisés à la flamme. Le condamné n’en meurt pas, mais aucun prêtre ne peut plus régénérer le membre que la justice a choisi de trancher.

La Phlogisline :

Procédé nécessitant un rituel qu’à mi au point Kaloum Thorgan. Le prévenu est plongé dans une substance dont peu de choses sont connues (la phlogisline).
L’effet du liquide, lorsqu’il imprègne la peau d’un mage lui coupe tout contact avec la toile. Il ne peut alors plus lancer de sortilège et redevient inoffensif pour la populace.
Selon une étude récente, ce liquide, qui, une fois qu’il a imprégné un corps ne le quitte plus, coupe de toutes les toiles magiques existantes, y compris la toile d’ombre.

*Sceau du Palais de Solarune*

[Airain]

Code de procédure pénale des forces armées solarii

Est considéré comme force armée solarii les organisations suivantes :

■ La Garde
■ Les Longcrocs
■ Les Magelames
■ Les Toques rouge


La hiérarchie :

Les forces armées solarii seront organisées selon l'organigramme suivant :

Recrue :

■ Description : Membre non-titulaire (à l'essai), placé sous l'autorité de son recruteur, ou de tout grade supérieur. La durée avant le passage en Loup est généralement de 3 mois (un mois IRL). Elle peut s'allonger, ou diminuer, selon les circonstances.

■ Autorité : N'a d'autorité sur personne, sauf sur les civils dans le cadre de l'application de la loi.


Loup :

■ Description : Membre titulaire ayant passé sa période d'essai.

■ Autorité : N'a d'autorité sur personne, excepté sur les recrues ou sur les civils dans le cadre de l'application de la loi.


Lynx :

■ Description : Grade donné aux loups qui se sont distingués d'une manière ou d'une autre pendant leur service. Ils peuvent enroler des recrues, mais ils n'ont pas accès à l'armurerie.

■ Autorité : Tous les grades inférieurs.


Lion :

■ Description : Premiers officiers supérieurs, ils supervisent le recrutement, l'entraînement et les actions des grades inférieurs. Ils servent également d'intermédiaire avec le haut commandement (Griffons, Hyppogriffe et les Eminarchies).Ils sont également en charge de l'intendance, à savoir la gestion des équipements.

■ Autorité : Tous les grades inférieurs.


Griffon :

■ Description : Ils commandent les grandes opérations, ils possèdent une responsabilité totale sur tout ce qui concerne la Garde, les Longcrocs, les Magelames, les Toques rouge.

■ Autorité : Sur tous les grades inférieurs, y compris les Soufriciers du palais. Ils ne reçoivent leurs ordres que de l'Hyppogriffe, des Longuemains ou des Eminarques eux-mêmes.


Hippogriffe :

■ Description : Commandant suprême des forces armées solariis.

■ Autorité : Elle ne reçoit d'ordre que des Eminarque eux même.


Déontologie :

Les gardes, longcrocs, magelames, toques rouge devront se soumettre aux règles suivantes :


En service:

■ Un Garde / Longs Crocs / Magelame / Toque rouge a le droit d'intervenir pour prévenir ou corriger toute infraction lors de son service.

■ Un simple ton qui monte peut-être une justification pour intervenir.

■ Un Garde / Longs Crocs / Magelame / Toque rouge se DOIT d'intervenir si une infraction est commise. Sauf cas exceptionnel où la situation est jugée suicidaire, dans ce cas, il se DOIT d'appeler du renfort dans les plus brefs délais.

■ Un Garde / Longs Crocs/ Magelame / Toque rouge est habilité à faire usage de la force en cas d'infraction notoire ou en cas d'autodéfense, en essayant si possible, de neutraliser la cible. Il est cependant autorisé à tuer si cela s'avère nécessaire.

■ Un Garde / Longs Crocs / Magelame / Toque rouge se doit de secourir toute personne nécessitant une aide visant à sa sécurité et/ou à la sécurité de ses biens (Notamment les personnes en état d'ébriété).

■ Quoi qu'il advienne, un Garde /Longs Crocs / Magelame / Toque rouge se doit de faire un rapport détaillé, immédiat ou au plus tard à la fin de son service, de tout incident notable.


Hors de son service:


■ Un Garde / Longs Crocs / Magelame / Toque rouge après qu'il ait montré son insigne, peut à tout moment se déclarer "en service" et donc se permettre d'intervenir.


L'uniforme et l'insigne :

L'uniforme n'est pas obligatoire quand on est en service, mais il est fortement conseillé.

L'insigne atteste de votre identité et de votre appartenance aux forces armées solariis ainsi que de votre grade.

*Sceau du Palais de Solarune*

[Airain]

Règles commerciales de la cité de Solarune.

L'utilisation de biens publics ou privés, dans un but commercial, en territoire solarii, est soumise au règlement suivant :


Article I
Statuts de la Guilde du commerce :

1-1 : Par décision du conseil des Eminarques, la guilde du commerce représente l'autorité compétente en matière de commerce sur le territoire solarii.

Elle est dirigée par un conseil composé de trois de ses membres, élus à la majorité, pour un mandat d'un an (4 mois IRL).

L’adhésion à la guilde est ouverte à toute personne, elle n’est en rien obligatoire mais fortement conseillée pour les commerçants de la cité.

Dans un souci de fonctionnement, une cotisation mensuelle sera demandée à chaque membre de la guilde. La dites cotisation sera décider en interne par le conseil.

La guilde est placée sous la tutelle de l'Eminarchie de l'extérieur.

(NOTE HRP : la cotisation est rp, on ne vous demandera pas de solars in game!).

1-2 : La guilde du commerce a pour rôle de réglementer et d'assurer le bon fonctionnement des activités commerciales à Solarune. Elle doit donc s'assurer que chaque commerçant respecte scrupuleusement les lois en vigueur. Elle a également pour mission de délivrer (ou retirer, en cas d'infraction) les autorisations d'ouvertures ou de rachat des commerces.

1-3 : Toute personne désirant rejoindre la guilde du commerce de Solarune devra au préalable s'être faite recensée auprès du palais.

1-4 : Les trois conseillers de la guilde du commerce de Solarune, ainsi que les employés* de celle ci sont considérés comme fonctionnaires de la cité de Solarune.

1-5 : Un insigne arborant le sceau de la guilde du commerce de Solarune sera confié à chacun de ses membres. Il fera foi de leur appartenance à cette institution officielle solarii.


Article II
Ouverture / Reprise de commerce :

2-2 : Tout lancement d'activité rémunératrice utilisant des locaux, publics ou privés, sur le territoire solaril, devra faire l'objet d'une demande écrite préalable à la guilde du commerce pour validation.

2-3 : La reprise d'un commerce existant nécessite également une autorisation écrite par la guilde du commerce. La précédente ne pouvant être réutiliser ou revendue.


Article III
Événements sur la place publique :

Tous évènements ayant lieu sur la place publique (ou dans un bâtiment publique), rémunérés ou non (mariage, fête, spectacle, foire etc.), nécessitera une autorisation de la part de la guilde du commerce. L’évènement ne pourra se dérouler qu’après obtention de l’autorisation dûment tamponnée et signée.


Article IV
Les campagnes promotionnelles :

L'installation de pancartes en dehors « des zones de libre affichage* », est soumise à une demande écrite de la part de l'intéressé à la guilde du commerce, pour validation.


Article V
Taxe d’ouverture :

L'ouverture d’un commerce (ou sa reprise) sera soumise à une taxe fixée en concertation entre la guilde du commerce et le palais. Cette taxe concernera tous les commerçants, qu’ils possèdent un local ou non.
Tout commerçant devra acquitter de cette taxe sous peine d'interdiction d'activité temporaire ou définitive.
Celle-ci s’élèvera à la somme d'un solar d’or, diviser en deux partie, la première de six solars d'argent destinée au palais, la seconde de quatre solars d'argent à la guilde du commerce. Cet impôt ne sera prélevé qu’une seule fois.

(NOTE HRP : la taxe est rp, on ne vous demandera pas de solars in game!).


Article VI
Exonération de taxes commerciales :

Une adhésion à la guilde du commerce donne le droit à une diminution de 15% des taxes commerciales.


Article VII
Exception au présent règlement :

Est exclu de ce règlement tout « commerce occasionnel* » réalisé au centre-ville (EN EXTÉRIEUR).



Article VIII
Commerce des objets magiques :

8-1 : Toute vente d'objets magiques, par une personne non membre de la Haute Tour de magie de Solarune, fera l'objet d'une taxe de 70%, sur les bénéfices de la transaction.

8-2 : Le commerce d'objets magiques sur le territoire solarii nécessite une autorisation écrite, dûment tamponnée et signée par la Haute tour de magie de Solarune.

Informations complémentaires :

Délais d'autorisation

Toutes les demandes écrites seront étudiées avec le plus grand soin dans les plus brefs délais, il sera donc inutile de les reformuler une seconde fois.


Clause de confidentialité

Pour toute correspondance relative au présent règlement, les messages écrits se devront d'être confidentiels jusqu'à acceptation du projet .


Commerces occasionnels

Marchands ambulants, ne résidant pas à Solarune, ne possédant pas de locaux ou d’emplacements extérieurs sur le territoire solarii.


Zones de libre affichage

Panneau mis à disposition par la citée


Employés de la guilde du commerce

Toute personnes employée en tant que salarié par la guilde du commerce.

*Sceau du Palais de Solarune*

*Sceau de la Guilde du commerce de Solarune*

[Airain]

Par la présente, l'Eminarchie autorise l'ouverture d'une ambassade du Celvedorian sur les terres de Solarune.

I - Sont déclarés comme membres de l'Ambassade, les ambassadeurs désignés par La Reine Padmée et son conseil, le personnel de sécurité et personnel rattaché.

II - Les membres de l'Ambassade doivent faire l'objet d'une déclaration auprès du Ministère de l'Extérieur et être approuvés par l'Eminarchie. Leur nombre ne pourra excéder 10 personnes.

III - Les lois du Celvedorian s'appliquent au sein de l'Ambassade.

IV - L'Ambassade reste soumise au respect des lois solarii, en particulier en ce qui concerne l'usage de magie.

V - Droit de défense armée est autorisée au personnel de l'Ambassade, en son sein et sur les trottoirs directement adjacents, à l'unique condition que l'usage de la force soit limité à éviter les dégradations des bâtiments, protéger son personnel ou faire respecter la loi du Celvedorian.

VI - Nulle arrestation ou intervention n'est autorisée au sein de l'Ambassade sans accord dérogatoire de l'Eminarchie des Sceaux.

VII - Tout manquement au devoir d'exemplarité du personnel de l'ambassade pourra entraîner la révocation immédiate des privilèges accordés soit au membre du personnel concerné, soit de toute l'Ambassade dans le cas d'infractions particulièrement lourdes incompatibles avec la sécurité de Solarune.

VIII - Cette révocation ne pourra être prononcée que par l'Eminarque de l'Extérieur ou, en cas d'indisponibilité de celui ci, par un autre Eminarque.

IX - Le personnel révoqué sera raccompagné au Celvedorian ou à l'Ambassade, à sa convenance.

L'Eminarchie de l'Extérieur